10/10/2008

Le STC vous apporte des précisions sur les dépenses éligibles et sur l'audit des projets de plus de 300 000 euros FEDER. Suite à l'expérience tirée des deux premiers dépôt du programme, le STC publie une note sur les dépenses éligibles qui précise les interprétations concernant la règlementation européenne et nationale en ce qui concerne les contributions en nature, les frais généraux, les amortissements et investissements, les frais de personnels des chercheurs et des professeurs.
La fiche sur la Vérification de Service fait (VSF) pour les projets de plus de 300 000 euros FEDER constitue quant à elle une feuille de route pour organiser l'audit de ces projets. Sa traduction en anglais est en cours.

Fiche VSF
Règlement dépenses éligibles

NB: ces documents apportent des précisions supplémentaires au "Guide des Porteurs de projet", qui sera actualisé dans les meilleurs délais.